ATD Quart Monde Quart Monde

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De: Quart-monde (ATD Quart-Monde)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
à compter de la publication du présent arrêté
V. - Pour les associations de défense des personnes en situation d'exclusion
Sur désignation de l'Union interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Décembre 202317/12/2023
De: Quart Monde (ATD Quart Monde)
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre du e
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Quart-Monde (ATD Quart Monde)
Objet:
sur proposition du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
au titre des personnes morales de droit public ou privé, autres que l'Etat et les collectivités territoriales, concourant à l'insertion et à la lutte contre les exclusions
mentionnées au 3° du même article
Groupe:
nomination
25 Février 200725/02/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.